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Pass vaccinal : quelles conséquences après la suspension de séance ?

La séance a été suspendue dans la nuit du 3 au 4 janvier à la surprise générale. [STEPHANE DE SAKUTIN / AFP]

Dans la nuit du 3 au 4 janvier, l'examen du projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal a fait l'objet d'une suspension surprise par l'Assemblée. Une majorité de députés ont en effet voté à main levée contre la poursuite des débats après minuit.

Si cette décision, extrêmement rare, a provoqué une joie bruyante des députés de l'opposition, elle va surtout faire dérailler le calendrier d'adoption du texte par le Parlement. 

En effet, ce projet de loi devait, initialement, être examiné à l'Assemblée nationale ce lundi 3 janvier, avant d'arriver devant le Sénat demain, le 5 janvier. Son entrée en vigueur était fixée au 15 janvier prochain. 

«Une forme d'amicale de l'irresponsabilité»

Devant une telle surprise, Gabriel Attal, porte-parole du gouvernement, a dénoncé au micro de France Inter «une forme d'amicale de l'irresponsabilité se constituer avec les députés de La France insoumise, du Rassemblement national et les députés LR, pour faire un coup de procédure, pour essayer de faire dérailler le calendrier de l'adoption du pass vaccinal».

S'il estime que les oppositions ont «manifestement réussi leur coup», Gabriel Attal a réitéré l'intention du gouvernement d'aller au bout de ce projet, «au plus près du calendrier qui était prévu». 

Une reprise attendue ce mardi 

Dans la continuité des propos tenus par Gabriel Attal, CNEWS a appris que la conférence des présidents de groupes parlementaires de l’Assemblée nationale doit se réunir à 12h30 pour décider d’un nouveau calendrier des débats. La reprise de l'examen du projet de loi serait prévue ce mardi en fin de journée, ou demain, selon des sources concordantes. 

Dans un courrier adressé aux députés de la majorité, le secrétariat du groupe La République en marche a appelé à une forte mobilisation des élus pour faire face «aux oppositions qui seront mobilisées». 

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