Diabète, Alzheimer, handicap locomoteur… Les règles en matière de sécurité routière évoluent. Certaines maladies ont été ajoutées cette semaine à la liste des pathologies jugées totalement ou partiellement incompatibles avec la conduite.
Cet arrêté, déjà publié au Journal officiel, a été pris pour rendre «compte (des) innovations scientifiques et technologiques», en termes d'aménagement de l'habitacle et d'aide à la conduite notamment. Le nouveau texte, fruit de la concertation entre de nombreux médecins et instances spécialisées, «référence, par pathologie, les incompatibilités et les compatibilités avec la conduite, en tenant compte des évolutions scientifiques et technologiques les plus récentes», précise le gouvernement dans un communiqué.
Le texte définit des critères bien plus précis que ceux du précédent arrêté de 2005, qui permettront aux médecins de prononcer ou non une inaptitude totale ou une aptitude sous condition à la conduite.
Ainsi, les patients atteints du diabète sans complication et dont le traitement ne génère pas de risque d’hypoglycémie ne seront plus obligés de passer au préalable un contrôle médical pour conduire des véhicules légers (voitures et deux roues).
Des critères plus précis pour les malades d'alzheimer
Les personnes atteintes de handicap locomoteur très lourd ou de déficit auditif profond sont désormais autorisées à conduire des poids-lourds et des véhicules de transport en commun, après un examen validé par un médecin agréé et un inspecteur du permis de conduire. Des personnes souffrant de certains handicaps locomoteurs lourds pourront par ailleurs conduire des véhicules légers sans restriction.
L’arrêté précise également le moment à partir duquel une personne atteinte de la maladie d'Alzheimer et des maladies neuroévolutives apparentées ne peut plus prendre le volant. Il y a incompatibilité définitive avec la conduite «dès le début du stade 3 de l'échelle de Reisberg», qui mesure la progression de la maladie, précision qui ne figurait pas dans le précédent texte.
Selon la Sécurité routière, la décision de la suspension du permis de conduire pour des raisons médicales sera prise par des médecins agréés de la Fédération des centres mémoires, avec qui elle a signé une convention, et espère des délais les plus raisonnables possible.